Affaire Fansolo : Serge Grouard condamné en cassation

06.10.2011

Plus de TROIS ans.

Plus de trois ans de galère.

Plus de trois ans d'indignation, de colère, de moral à zéro suivi de remontées timides, d'incompréhension, de doute sur la justice française.

Je n'exagère pas.

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POINT DE DEPART

Imaginez un type sympa, honnête, blagueur, potache, et... de gauche.

Toujours prêt à rire, il se tourne lui-même en dérision très facilement, et, toujours avec un très bon esprit, rit aussi de ses amis, comme de ses adversaires.

Le maire d'Orléans, auteur de "La Guerre en Orbite" (27 euros tout de même chez Amazon, livre de 1994) n'y échappe pas. Il faut dire, avec un titre pareil, c'est tentant...

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Le blogueur-blagueur est fan de Star Wars, il l'imagine Ministre de l'Espace. Et l'esprit taquin aidant, il lui vient l'idée de créer un faux groupe de papis fans de Grouard qui lanceraient un blog en son honneur, pour dire tout le bien qu'ils pensent de lui.

Idée très drôle, avant tout.

Rien de méchant, rien de grave. Aucune insulte, encore moins d'injure, aucune diffamation.

Peut-être un peu trop d'emphase, de louanges :-)))) et pas mal de fautes d'orthographes plus amusantes les unes que les autres.

Ce blog n'aura été lu, à la base, que par quelques dizaines de personnes, pas de quoi armer la bombe atomique.

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Source Photo : Wikipedia

Place du Martroi à Orléans

REACTION EPIDERMIQUE

Serge Grouard ne réagit pas tout de suite officiellement.

Il "enquête".

Y compris avec des méthodes qui interrogent :

Perquisition sur un ordinateur de travail d'une grande administration orléanaise, le 3 mars 2008, de 19h à 21h20, par un huissier + les deux co-directeurs de campagne du maire.

=> Selon le rapport de l'huissier, il avait préalablement obtenu l'identité du blogueur en question, qui agissait pourtant sous couvert de l'anonymat.

Comment le maire avait-il obtenu cette identité ? Avait-il eu accès aux données privées de la plate-forme de blog ? Ou bien à l'IP du blogueur ? Qui lui avait donné ses informations? Pourquoi avait-il eu ensuite accès à l'ordinateur de travail de ce blogueur, cadre d'une grande administration ? Un juge l'avait-il autorisé à le faire ?

Le cadre en question, autrement dit Fansolo, n'avait pas été averti, en tout cas.

Et on n'avait pas fait en sorte qu'il soit présent lors de la perquisition.

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Or... ce jeune homme se présente sur la liste de l'opposant de Serge Grouard aux municipales.

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PLACE AU JUDICIAIRE

Les choses se précisent pour le petit maire, mais comment faire ?

Attaquer sur la base de la loi encadrant la liberté d'expression ?

Impossible, il n'y a pas d'abus.

Des mois après le début de son "enquête", il entame donc une procédure au civil.

Sauf que la procédure est bancale : seule la loi sur la liberté d'expression (liberté de la presse) peut être évoquée. Une action au civil n'a pas lieu d'être. On ne peut que supposer que son avocat l'en a averti.

Qu'importe.

C'est parti.

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Les deux procédures, en 1ère instance et en appel, seront jugées dans la ville même du maire. Ce sera en sa faveur.

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UN AMI BRISÉ

Fansolo sera détruit psychologiquement, professionnellement, et financièrement : malgré les dons de ses soutiens (MERCI INFINIMENT à TOUS) il faut bien payer, non seulement la condamnation, mais aussi les avocats.

Pour un type normal, les sommes sont extravagantes :

Plus de 14.500 euros de condamnation sur les deux jugements,

env. 13.300 euros de frais de défense au terme de l'appel.

Soit un total de presque 29.000 euros. VINGT-NEUF MILLE EUROS.

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Bien que cassé par certains de ses "amis" (Merci Miguel T.) qui lui reprochent de ne pas baisser les bras, Fansolo tient bon, et décide d'aller jusqu'au bout.

=> Ce sera la Cassation, et, s'il le faut, la Cour Européenne des Droits de l'Homme.

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A vrai dire, et ses vrais amis l'ont tout de suite compris, son moral est accroché au bout de ce fil très, très fin qu'on appelle, au choix, la confiance en la Justice, ou encore la conviction profonde de n'avoir rien fait de mal.

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Je le soutiens, ainsi que Mourad, Christophe, Dominique, Jean-Paul, Henri, et quelques autres... (pardon de ne pas vous citer tous, il est déjà très tard, et je travaille demain :-).

Edit : Un merci absolument immense à tous les blogueurs qui ont soutenu Fansolo au fil des procès ;-) Pardon les gars, je pensais soutien avec une présence physique quand j'ai écrit mon billet, mais je sais que vos écrits ont beaucoup réconforté Fansolo et sa femme.

Prêt bancaire, déménagement, puis re-déménagement, avec les bouleversements que cela implique pour les enfants, l'école, les boulots des deux parents...

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CASSATION

Le 5 juillet 2011, Circé et moi rejoignons la femme de Fansolo au Palais de Justice à Paris, pour assister à l'audience de la formation de section de la 1ère Chambre Civile. Autrement dit, ce que la Cour pense du dossier.

Nous patientons toutes les trois, plutôt stressées, dans une salle immense, où passent d'autres affaires. Les écoutes de l'affaire Bettencourt, Que Choisir vs Darty...

En fin de matinée, nous nous retrouvons, par un hasard étonnant, dans une salle plus petite, plus humaine, pour la passage de "notre" dossier. Seules avec tous ces magistrats et leurs greffiers. On nous offre avec une grande courtoisie de beaux fauteuils pour nous asseoir, et lecture est faite des attendus.

Nous comprenons également ce qui nous semble être le dispositif : la Cour est fort mécontente que le maire ait poursuivi Fansolo au civil.

Elle estime qu'il n'avait pas à le faire, et encore moins à être appuyé lors des deux premiers jugements.

Nous sentons alors pour la 1ère fois depuis deux ans et demi que la Justice, la vraie, est ici :

ils ne connaissent pas le maire d'Orléans, et, très clairement, ne sont pas impressionnés par son statut. Ils déclarent simplement ce qu'ils estiment être la Justice au vu du dossier exposé et des lois françaises.

Ces hommes et ces femmes, probablement parmi les plus puissants de France en réalité, nous semblent d'une rigueur morale exemplaire. Ce jour-là, vraiment, nous avons repris confiance.

Réconfortées mais prudentes (chat échaudé...), nous sommes restées discrètes, et avons attendu l'Arrêt.

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Je dois dire que depuis la veille au soir, le stress montait progressivement, en tout cas pour moi.

:-)

Antoine m'a appelée très vite quand il a su.

Dommage que LibéOrléans n'existe plus, nous aurions sans nul doute eu droit à un reportage intéressant sur le sujet...

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EPILOGUE

J'ai ouvert ce blog il y a trois ans.

Poussée par l'indignation, le sentiment d'injustice, la colère, après le 1er jugement en référé.

Je l'ai appelé "Les Amis de Fuzolus" en clin d'oeil amer à l'avocat de S. Grouard, qui avait écorché le pseudo d'Antoine et l'avait appelé, à l'audience du référé, Fuzolo au lieu de Fansolo.

Sur le coup, cela m'avait fait rire.

Je ne riais plus quelques jours plus tard.

Serge Grouard ne voulait pas qu'on intitule un blog Les Amis de Serge Grouard ? OK.

Je créais Les Amis de Fuzolus. Je connaissais mon camp.

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Ce vendredi 7 octobre 2011, jour de la fête des "Serge" (cela ne s'invente pas !!), à partir de 11h30, Antoine, notre Fansolo, tiendra une conférence de presse devant la mairie d'Orléans (ou au bar Le Lutécia si la météo le nécessite).

J'y serai.

Bien à vous,

Polyb.